Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, salle des Mariages le :
 
 
Vendredi 16 octobre 2009 à 19 heures

 
 
ORDRE DU JOUR
 
 
1) Election d’un adjoint au maire suite à la démission d’un adjoint
 
2) Nomination d’un nouveau membre à la commission municipale affaires scolaires – enfance - jeunesse
 
3) Autorisation de lancer la consultation publique pour les travaux de création d’un club house au tennis club municipal
 
4) Autorisation de lancer la consultation pour les travaux d’aménagement de la rue du Cinéma
 
5) Autorisation de lancer la consultation pour les travaux de renforcement du réseau d’adduction d’eau potable du chemin des Carrières
 
6) Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique à temps non complet
 
7) Autorisation de signer un contrat à durée déterminée avec un musicien intervenant en milieu scolaire
 
8) Modification du régime indemnitaire de certains agents communaux
 
9) Demande de subvention exceptionnelle de l’association Via Domitia
 
10) Fixation des tarifs des sorties et activités proposées par l’ALSH 11/17 ans durant les vacances de Toussaint 2009
 
11) Fixation du tarif du séjour ski organisé par l’ALSH 11/17 ans durant les vacances de février 2010
 
12) Création du syndicat mixte du parc régional d’activités économiques sur le site de Montady/Maureilhan/Colombiers
 
13) Création d’une commission intercommunale d’accessibilité aux handicapés
 
14) Reconduction du bail signé avec Orange pour l’implantation de la station relais située au château d’eau
 
15) Avenant n°1 au contrat de concession de distribution publique de gaz
 
16) Proposition d’assistance technique du département dans le domaine de l’assainissement collectif
 
17) Modification de la délibération du 15 mai 2009 fixant le tarif de location des salles communales et de leur caution
 
18) Convention d’utilisation de la salle de musique avec l’association Nissan Music
 
19) Demande de l’association Les Ptits Lutins d’occuper une salle communale
 
20) Consultation nationale de la population contre la privatisation de La Poste
 
21) QUESTIONS DIVERSES

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