Conseil municipal de novembre 2009

13/11/2009 19:00
Europe/Paris

le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, salle des Mariages le
Vendredi 13 novembre  2009 à 19 heures
 

Ordre du jour :
1) Décision modificative au budget principal 2009
 
2) Décision modificative au budget du service public de l’eau et de l’assainissement 2009
 
3) Contrat d’emprunt
 
4) Demande de subventions au Conseil Général et au Conseil Régional pour la réalisation d’une aire de jeux à Périès
 
5) Demande de subventions au Conseil Général et au Conseil Régional pour l’acquisition d’éléments supplémentaires à l’aire de jeux et au skate parc
 
6) Vente de quatre véhicules au garage Grand Sud Auto
 
7) Subvention à l’œuvre Nationale du Bleuet de France
 
8) Fixation du tarif du séjour ski organisé par l’ALSH 11/17 ans durant les vacances de février 2010
 
9) Attribution de la mission diagnostic pour la réhabilitation et la rénovation du centre socio culturel
 
10) Consultation pour la maîtrise d’œuvre des travaux de réhabilitation et de rénovation du centre socio culturel
 
11) Attribution de la mission SPS pour la construction d’un club house au tennis club municipal
 
12) Attribution de la mission contrôle technique pour la construction d’un club house au tennis club municipal
 
13) Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de deux chemins ruraux
 
14) Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la place Hugounencq et de la rue du Château Vieux
 15) Reconduction du bail signé avec Orange pour l’implantation de la station relais située au château d’eau
 
16) Avenant au bail signé avec SFR pour l’implantation du relais de radiotéléphonie situé au château d’eau
 
17) Adhésion au contrat d’assurance groupe de DEXIA-SOFCAP pour les risques statutaires du personnel
 
18) Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Pierre FABRE aux associations Amicale du XV et USNC
 
19) Réalisation d’une piste d’éducation routière
 
20) QUESTIONS DIVERSES

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