j'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, salle des Mariages le : 
Jeudi 10 décembre 2009 à 20 heures 30
 

Ordre du jour :
1) Attribution du marché des travaux forestiers 2009
 
2) Attribution du marché de travaux relatif au renforcement du réseau d’alimentation en eau potable du chemin des Carrières
 
3) Approbation de la révision simplifiée du POS pour la ZAC La Glacière
 
4) Bilan de la concertation de la révision simplifiée du POS pour la ZAC La Glacière
 
5) Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable dans le cadre de la révision générale du PLU
 
6) Proposition de lancement d’une étude environnementale dans le cadre de la révision générale du POS
 
7) Modification des statuts de la communauté de communes La Domitienne

8) Remboursement des frais occasionnés lors du congrès des maires
 
9) Contrat de fourniture de prestations pour les quatre véhicules récemment acquis
 
10) Modification du régime indemnitaire pour un agent de police municipale
 
11) Fixation du tarif d’adhésion annuel à l’ALSH 11/17 ans
 
12) Fixation des tarifs des sorties régulières organisées dans l’année par l’ALSH 11/17 ans
 
13) Convention de mise à disposition d’une salle communale avec des assistantes maternelles regroupées en association
 
14) Projets du gouvernement relatif à l’organisation territoriale et à la suppression de la taxe professionnelle
 
15) QUESTIONS DIVERSES

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